Déclaration d’accessibilité

Introduction

Ce site web s’engage à rendre les contenus accessibles conformément aux critères d’accessibilité du programme Kit numérique, selon les annexes de la norme UNE-EN 301 549:2022.

État de conformité

Les technologies web sur lesquelles repose la conformité de ce site en matière d’accessibilité sont HTML5, CSS, WAI-ARIA, ECMAScript 5 et DOM.

Compte tenu de ce qui précède, ce site web est PARTIELLEMENT CONFORME, les aspects de l’accessibilité auxquels ce site web est conforme étant les suivants :

Exigences du web

9.1.1.1 Contenu non textuel (conditionnel)
9.1.2.1 Audio uniquement et vidéo uniquement (enregistré) (conditionnel)
9.1.2.2 Sous-titres (enregistrés) (conditionnel)
9.1.2.3 Description audio ou médias alternatifs (enregistrés) (conditionnel)
9.1.2.5 Description audio (enregistrée) (conditionnel)
9.1.3.2 Séquence significative (conditionnelle)
9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles (conditionnel)
9.1.3.4 Orientation (conditionnelle)
9.1.4.1 Utilisation de la couleur (conditionnel)
9.1.4.2 Contrôle audio (conditionnel)
9.1.4.3 Contraste (minimum) (conditionnel)
9.1.4.4 Redimensionnement du texte (conditionnel)
9.1.4.5 Images textuelles (conditionnelles)
9.1.4.10 Réinitialisation du texte (conditionnelle)
9.1.4.11 Contraste non textuel (conditionnel)
9.1.4.12 Espacement du texte (conditionnel)
9.1.4.13 Contenu pointé par le pointeur ou ayant le focus (conditionnel)
9.2.1.1 Clavier (conditionnel)
9.2.1.2 Pas de piège pour le focus clavier (conditionnel)
9.2.1.4 Raccourcis clavier (conditionnels)
9.2.2.1 Temps réglable (conditionnel)
9.2.2.2.2 Pause, arrêt, masquage (conditionnel)
9.2.3.1 Seuil de trois clignotements ou moins (conditionnel)
9.2.4.2 Titrage des pages (conditionnel)
9.2.4.3 Ordre de focalisation (conditionnel)
9.2.4.4 Objectif des liens (dans le contexte) (conditionnel)
9.2.4.5 Multi-pistes (conditionnel)
9.2.4.6 Titres et étiquettes (conditionnel)
9.2.4.7 Mise au point visible (conditionnelle)
9.2.5.1 Gestes du pointeur (conditionnel)
9.2.5.2 Annulation de pointeur (conditionnel)
9.2.5.3 Inclusion du label dans le nom (conditionnel)
9.2.5.4. Activation par le mouvement (conditionnel)
9.3.1.1 Langue de la page (conditionnelle)
9.3.1.2 Langue des parties (conditionnel)
9.3.2.1 Lors de la réception du focus (conditionnel)
9.3.2.2 A la réception des intrants (conditionnel)
9.3.2.3 Navigation cohérente (conditionnelle)
9.3.2.4 Identification cohérente (conditionnelle)
9.3.3.2 Étiquettes ou instructions (conditionnelles)
9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) (conditionnel)
9.4.1.1 Traitement (conditionnel)
9.4.1.2 Nom, fonction, valeur (conditionnel)
9.4.1.3 Messages d’état (conditionnels)
9.6 Exigences de conformité aux lignes directrices des WCAG (conditionnelles)

Exigences en matière de logiciels

11.7 Préférences de l’utilisateur
11.8.1 Technologie de gestion du contenu (conditionnelle)
11.8.2 Créer un contenu accessible (conditionnel)
11.8.3 Préservation des informations relatives à l’accessibilité lors des transformations (conditionnel)
11.8.4 Service de réparation (conditionnel)
11.8.5 Modèles (conditionnels)

Exigences en matière de documentation et services de soutien

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité
12.1.2 Documentation accessible
12.2.2 Informations sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Contenu non accessible

Toutefois, le contenu des points suivants n’est pas accessible pour les raisons suivantes :

12.2.3 Communication efficace : le service d’assistance doit répondre aux besoins des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point d’orientation.
12.2.4. Documentation accessible : la documentation doit être fournie dans un format web conforme aux exigences du chapitre 9 ou dans un format non web conforme aux exigences du chapitre 10.

Préparation de la présente déclaration d’accessibilité

La méthode utilisée pour préparer la déclaration a été l’auto-analyse en suivant l’interprétation des conseils informatifs fournis par les lignes directrices WCAG 2.1 AA. Dans le cadre de cet effort permanent de suppression des obstacles, ils continueront à améliorer ce site afin d’en optimiser l’accessibilité et la convivialité pour tous les utilisateurs.

Dernière révision de la déclaration : 15 décembre 2023